Legal notices
Société exploitant le site & Editeur
Groupe Arnéodo | Avo Invest
92 rue du Douchka
74 110 Morzine
73200 Albertville
FRANCE
SASU Avo Invest au capital de 374 710€ - SIRET 83912070600016 - Code NAF 6420Z - RCS Thonon B 839 120 706 - N° de TVA intracommunautaire FR 888 391 207 06
Agence Immobilière des Hauts-Forts carte professionnelle transaction, gestion immobilière et prestations touristique N°CPI 7401 2016 000 015 924 délivrée par la CCI de Haute-Savoie.
Tel : +33 (0)4 50 74 16 08
Hébergement, développement et publication
POWERED AND SECURED BY :
Wix.
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION :
Mme Clémence CHAZEAU, agissant en qualité de Responsable Marketing du Groupe Arnéodo.
Les contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Groupe Arnéodo et ne peuvent être exploités qu'avec son autorisation préalable. Sont inclus, mais ne se limitent pas aux, descriptifs des biens, textes et articles, photographies et vidéos, visites virtuelles, plans d’étage, à la charte graphique, marque, logo et tout signe distinctif publiés sur ce site ainsi que la mise en page du site. Toute représentation partielle ou totale de ce site, sans l'autorisation expresse du Groupe Arnéodo, est interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le Groupe Arnéodo actualise régulièrement le contenu de ce site et fait son possible pour assurer l’exactitude des informations. Toutefois, certaines informations, notamment les descriptifs des biens ou les services inclus évoluent et des erreurs peuvent se glisser dans les informations et/ou documents publiés. Par conséquent, les utilisateurs du site procèderont à toute vérification utile. Le Groupe Arnéodo ne pourra être en aucun cas tenu responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l'accès à ce site et/ou de l'utilisation du contenu de ce site.
Contenus
PHOTOS ET VIDÉOS
Les auteurs des films et photographies sont:
©JeanRemiCeron | ©Orelib | ©Scalp | ©Goldie Blondie | ©GroupeArneodo | ©Avoriaz1800 | ©Unsplash | ©AdrienKukovicic | ©LusantProd | ©Canva
PRINCIPES FONDAMENTAUX
Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (informations, textes, images, photographies, illustrations, dessins, éléments graphiques, vidéos, sons, données, bases de données, programmes, logiciels, etc.) sont la propriété du Groupe Arnéodo ou font l’objet de droits d’exploitation accordés par les ayants droit à cette dernière.
Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier. À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation de ce site internet ou des éléments qui le composent pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, à l'exclusion de toute autre utilisation.
En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la du Groupe Arnéodo.
Toute reproduction, représentation ou utilisation non expressément autorisée de ce site internet ou des éléments qui le composent constitue une atteinte aux droits du Groupe Arnéodo susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
CONTENUS TÉLÉCHARGEABLES
Le Groupe Arnéodo peut être amenée à mettre à disposition des utilisateurs de ce site internet des éléments (photographies, vidéos, dossiers de presse, communiqués de presse, etc.) que vous êtes autorisé(e) à télécharger. Le Groupe Arnéodo vous concède un droit non exclusif, gratuit, non cessible et non transférable, de copier, de télécharger et d’utiliser le Contenu Téléchargeable à des fins exclusivement personnelles et non commerciales pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), sous réserve que l’élément du site internet copié ou téléchargé ne soit ni modifié ni altéré d’une quelconque manière, et que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soit indiquées de façon claire et lisible.
Le Groupe Arnéodo autorise l’utilisation des dossiers de presse et des communiqués de presse disponibles sur ce site internet par des journalistes professionnels uniquement dans le cadre et pour les besoins de leur activité professionnelle, sous réserve que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soient indiquées de façon claire et lisible.
En téléchargeant ou en utilisant les Contenus Téléchargeables, vous vous s’engagez à les utiliser conformément aux présentes conditions d’utilisation.
Toute utilisation abusive des Contenus Téléchargeables, susceptible de porter atteinte à l’image et la réputation du Groupe Arnéodo ou des personnes représentées sur les Contenus Téléchargeables, entraînera des poursuites judiciaires.
DROITS À L'IMAGE
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur ce site internet sont la propriété du Groupe Arnéodo ou sont utilisées par le Groupe Arnéodo avec l’accord des titulaires des droits.
Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite du Groupe Arnéodo.
Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.